Guide Pratique

Plan de coupe : pour la conformité de votre projet – PCMI3 & DP3 –

Plan de coupe

Le plan de coupe est un document indispensable pour la constitution d’un dossier de permis de construire PCMI3 ou d’une déclaration préalable de travaux DP3.

Afin de compléter la vue aérienne présentée par le plan de masse , le plan de coupe de permis de construire apporte une visualisation des hauteurs et profondeurs par la réalisation d’une vue graphique de profil.

Cette pièce justificative doit démontrer que votre projet respecte les réglementations en vigueur et sera étudié par les services d’urbanisme de votre commune avec l’ensemble de votre dossier.
N’hésitez pas à consulter le PLU de votre commune afin de connaître les réglementations en détail s’appliquant précisément à votre zone et votre parcelle.

Qu’est-ce qu’un plan de coupe ?

Le plan de coupe se réalise lorsque les travaux impliquent la construction d’une nouvelle emprise au sol ou d’un ajout de  surface de plancher. Il concerne donc les projet de construction neuve, d’extension ou de modification d’usage.

On distingue différents plans de coupe selon le type de projet.
On peut parler de plan de coupe maison en cas de construction ou de rénovation de l’habitat et l’on pourra parler du plan de coupe piscine ou plan de coupe abri de jardin en cas de construction d’annexe.

Dans tous les cas, le plan de coupe doit présenter un profil du sol, intégrant ses reliefs, ainsi qu’un profil de la construction et ses dimensions.

Les éléments exigés dans un plan de coupe

Plusieurs éléments doivent obligatoirement figurer sur votre plan de coupe afin de renseigner au mieux les services chargés de l’étude de votre dossier.

Nous pouvons distinguer deux niveaux d’analyse de ce document :

  • Le plan de coupe construction :  
    Comme vous l’aurez compris, ce document doit présenter les constructions ainsi que leurs volumes.
    Il doit présenter  clairement toutes les structures déjà existantes dans un « plan de coupe initiale » et ajouter les   constructions futures dans un « plan de coupe projeté ».  Cette représentation en tranche doit indiquer les côtes de longueur, largeur et hauteur. Les parties étant en sous-sol doivent bien sur également apparaître. 

  • Le plan de coupe terrain :
    De plus, et c’est bien la caractéristique de ce document, les sols doivent également apparaître. La plan en tranche doit indiquer l’inclinaison des sols sur toute la longueur de votre parcelle. Elle permet également de faire apparaître les éléments intéressé comme les puits ou les systèmes de filtration.

La vision en coupe et en volume permet de rendre compte de la  proximités entre les constructions et ainsi de mesurer son impact.
Ces indications informent les services municipaux sur les effets de votre construction en terme de vis-à-vis, d’impact paysager visible depuis la voie public ou encore de risques liés à la sécurité.

—> Attention, le plan de coupe doit représenter la totalité de la parcelle et pas uniquement le bâti.
Il est conseillé d’effectuer cette représentation sur une échelle de 1/200.

PCMI3

Comment créer un plan de coupe ?

Avec le développement des technologies numériques, il est aujourd’hui possible de créer un plan de coupe à partir de logiciels spécialisés. Mais bien que cela semble simple, leur prise en main est souvent longue et fastidieuse.

L’élaboration du plan s’établit à partir des différentes données préexistantes qu’il faut avoir vérifiées au préalable, et leur enregistrement nécessite de la rigueur, car toute omission ou erreur d’enregistrement peut provoquer le rejet du dossier.

Au regard de l’importance de ce document pour vos demandes d’autorisation d’urbanisme, il est judicieux de faire appel à un professionnel qui maîtrise la création de ces plans.

Les différentes pièces justificatives du PCMI

Pour rappel, voici la liste des pièces nécessaires au dépôt d’un PCMI ou d’une PD :

Pour plus de détail concernant les démarches administratives pour chaque projet, consulter notre guide pratique thématique :
Extension d’habitationcombles
– Construction d’une garage , abri de jardin
– Construction d’une piscine
– Construction d’une véranda

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