Le plan de coupe est un document indispensable pour la constitution d’un dossier de permis de construire PCMI3 et peut également être exigé pour le dépôt d’une déclaration préalable de travaux DP3 lorsque vous souhaitez mettre en place un plancher, créer un abri de jardin ou pour toute autre emprise au sol.

Afin de compléter la vue aérienne présentée par le plan de masse , le plan de coupe de permis de construire apporte une visualisation des hauteurs et profondeurs par la réalisation d’une vue graphique de profil.

Cette pièce justificative doit démontrer que votre projet respecte les réglementations en vigueur et sera étudié par les services d’urbanisme de votre commune avec l’ensemble de votre dossier. N’hésitez pas à consulter le PLU de votre commune afin de connaître les réglementations en détail s’appliquant précisément à votre zone et votre parcelle.

Qu’est-ce qu’un plan de coupe ?

Le plan de coupe se réalise lorsque les travaux impliquent un changement de surface du plancher existant pour une construction ancienne ou une nouvelle emprise au sol pour un projet de construction.

On distingue différents plans de coupe selon le type de projet. On peut parler de plan de coupe maison en cas de construction ou de rénovation de l’habitat et l’on pourra parler du plan de coupe piscine ou plan de coupe abri de jardin en cas de construction d’annexe.

Dans tous les cas, le plan de coupe doit présenter un profil du sol, intégrant ses reliefs, ainsi qu’un profil de la construction et ses dimensions.

Les éléments exigés dans un plan de coupe

Plusieurs éléments doivent obligatoirement figurer sur votre plan de coupe afin de renseigner au mieux les services chargés de l’étude de votre dossier.

Nous pouvons tout d’abord distinguer deux niveaux d’analyse de ce document ; d’un côté, ce qu’on pourrait qualifier du “plan de coupe construction” et de l’autre, le “plan de coupe terrain”.

En effet, ce document devra d’une part, présenter clairement toutes les structures existantes et/ou les constructions futures (garage, abri de jardin, dépendances, terrasse, piscine, extension, etc.) ainsi que leurs caractéristiques extérieures et leurs mesures sur une échelle commune.
De plus, et c’est bien la caractéristique de ce document, les sols doivent également apparaître en indiquant leur pente, afin d’approfondir le niveau de précision de l’étude.
Cette étude permet d’offrir une visualisation du projet, non pas de surface, mais de volume, et il doit rendre des comptes sur la sécurité quant aux proximités entre les constructions ou encore, par rapport à la voie publique.

Attention, le plan de coupe doit représenter la totalité de la parcelle et pas uniquement le bâti. Il est conseillé d’effectuer cette représentation sur une échelle de 1/200.

Comment créer un plan de coupe ?

Avec le développement des technologies numériques, il est aujourd’hui possible de créer un plan de coupe à partir de logiciels spécialisés. Mais bien que cela semble simple, leur prise en main est souvent longue et fastidieuse. L’élaboration du plan s’établit à partir des différentes données préexistantes qu’il faut avoir vérifiées au préalable, et leur enregistrement nécessite de la rigueur, car toute omission ou erreur d’enregistrement peut provoquer le rejet du dossier.

Au regard de l’importance de ce document pour vos demandes d’autorisation d’urbanisme, il est judicieux de faire appel à un professionnel qui maîtrise la création de ces plans.